A. s’est porté acquéreur d’une montre appartenant à Yoko Ono Lennon, qu’elle avait reçu en cadeau de feu John Lennon et qui lui avait été dérobée par son chauffeur, puis avait transité par divers intermédiaires. A. a dû restituer la montre en question, et recourt au Tribunal fédéral.

La montre ayant transité par plusieurs pays, il est nécessaire d’établir le droit applicable aux différentes actions. L’existence de la propriété est régie par l’État d’origine, mais la restitution est basée sur le droit de l’État de situation, et l’acquisition de bonne foi selon le droit de l’État où se trouvait l’objet au moment où cette acquisition se réalise.

Il est établi – et A. n’est pas parvenu à démontrer le contraire – que la montre appartenait bien à Yoko Ono Lennon, que celle-ci ne s’en était pas dessaisi volontairement au profit de son chauffeur (celui-ci état en fuite et recherché), et que les intermédiaires suivants ont pris en compte la possibilité d’une revendication, les contrats passés entre eux contenant des réserves à ce sujet.

La montre se trouvait en Allemagne. Dès lors qu’il est établi que la montre a été volée, seule entre en compte l’acquisition...