Caractère immobilier d’une piscine

Dans le cadre de leur divorce, A. s’était engagé à transférer à B. la propriété de l’immeuble qu’ils avaient acquis durant le mariage, et qui comprenait notamment une piscine à moitié enterrée. Lorsque B. a pris possession des lieux, elle s’est aperçue que A. avait retiré la piscine en question, et a donc demandé une indemnité correspondante, qui lui a été accordée. A. recourt au Tribunal fédéral.

La piscine avait été commandée en kit, nécessitait une journée de travail à deux personnes pour être installée ou enlevée, et était raccordée aux réseaux d’eau et d’électricité. Elle était également déposée sur un socle en béton. Tout ses éléments font pencher à juste titre l’appréciation des juges en faveur d’un élément intégré à la propriété immobilière, qui ne pouvait donc pas être enlevé par A.

L’amortissement de la piscine a été pris en compte par les juges cantonaux, en application de l’art. 42 al. 2 CO, et A. n’apporte pas d’éléments permettant de contester le pourcentage retenu (30%), alors que le fardeau de la preuve lui incombait.

Enfin, la mise à la charge de A. des frais d’avocat de B. antérieurs à la procédure est critiquable, mais A. a omis de soulever ce grief en procédure cantonale et ne peut donc plus s’en plaindre.

Le recours est donc rejeté.