B. a hérité d’une parcelle enclavée de C., qui la tenait de D. Le seul passage possible empiète sur la parcelle de A. SA. B. a demandé et obtenu l’inscription d’un droit de passage nécessaire. A. SA recourt au Tribunal fédéral.

A. SA ne critique plus le fait qu’un autre accès à la parcelle de B. soit impossible.

A. fait valoir que les prédécesseurs de B. auraient créé l’enclavement, et que B. ne pourrait par conséquent pas demander un passage nécessaire sans commettre un abus de droit. Toutefois, on ne peut imputer un tel abus à la personne qui n’a pas activement créé la situation, tel un acheteur ou – ici un héritier. Il n’est d’ailleurs pas établi que D. était conscient de la situation qu’il créait lorsqu’il a morcelé son terrain.

Si plusieurs parcelles contiguës pourraient être grevées, il faut tenir compte de l’état antérieur des propriétés (en particulier en cas de morcellement) et l’accès à la voie publique, puis du dommage causé au propriétaire du fonds servant (art. 694 al. 2 CC). Ce dernier critère peut toutefois primer en fonction des circonstances, en particulier en cas de disproportion manifeste des intérêts en présence. Ici, l’autre parcelle...