B. est en litige avec la copropriété par étages A. à laquelle il appartient au sujet de la construction d’un nouvel accès à l’immeuble. En deuxième instance, B. a fait annuler la décision de l’assemblée générale, et A. recourt au Tribunal fédéral.

Les travaux utiles sont soumis à une décision majoritaire, mais s’ils causent des inconvénients majeurs à un des copropriétaires, les travaux ne peuvent se faire sans son accord (par exemple si l’utilisation est entravée ou que les désagréments deviennent beaucoup plus marqués). Ici, le nouvel accès se trouverait à 90 cm environ de la fenêtre de B. et toute personne qui passerait par cet accès aurait une vue directe sur l’appartement de B., portant ainsi atteinte à sa vie privée. De plus, cela entraînerait des nuisances, en particulier sonores, importantes et les extensions bloqueraient la vue de B.

Dans ces circonstances, il se justifie de considérer que B. subirait un désavantage tel que la décision ne peut pas être prise sans son accord.

Le recours est donc rejeté.