Entretien d’un chemin d’accès
Entretien d’un chemin d’accès
A. est en litige avec les époux B., au sujet des frais de nettoyage d’une parcelle dont ils sont copropriétaires et qui permet de rejoindre la route desservant leurs habitations. A. nettoyait la parcelle deux fois par semaine pendant 32 ans, sans que les défendeurs n’aient contribué au nettoyage. Il n’y avait pas de contrat entre les parties. Après que cette indemnisation lui a été refusée, A. recourt au Tribunal fédéral.
Il n’y avait pas de danger particulier justifiant que la parcelle fut entretenue avec une telle régularité, et il ne s’agit donc pas d’une dépense nécessaire ou utile. A. ne peut pas non plus se prévaloir d’un acte de gestion courante, sachant qu’il réclame aux époux B. environ 300 francs par mois. L’instance précédente n’a pas non plus versé dans l’arbitraire en retenant que le simple entretien courant ne justifiait pas une indemnité.
Le recours est donc rejeté.
(L’arrêt a été discuté en séance publique mais n’est pas destiné à la publication)
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