Au sein de la PPE A., les époux F. sont en litige avec B. au sujet de l’accueil d’enfants dans le cadre de l’activité professionnelle de E.F. Un premier litige, relatif à la modification du règlement de la PPE avait été tranché par le Tribunal fédéral en 2017 (arrêt 5A_98/2017). Le litige s’est toutefois poursuivi sur l’action en cessation de trouble intentée par B. Celle-ci a obtenu gain de cause devant les autorités cantonales, et les époux F. recourent au Tribunal fédéral.

Les immissions excessives sont un trouble de la propriété. Dans le contexte de la propriété par étages, les copropriétaires peuvent jouir de leur unité de propriété dans la mesure où ils ne portent pas atteinte aux autres, et le caractère excessif des immissions se juge notamment à l’aune du règlement de copropriété.

Dans le cas d’espèce, l’analyse du règlement montre que celui-ci privilégie la tranquillité des voisins, même si cela restreint l’activité professionnelle. Or, selon l’expérience générale de la vie, la garde d’enfant est susceptible de troubler la tranquillité. Il s’agit ici d’un fait notaire, qu’il n’était pas nécessaire de prouver.

Le recours est donc rejeté.