Interprétation d’une servitude de passage
Interprétation d’une servitude de passage
A. est en litige avec ses voisins B. et C., au sujet d’une servitude de parcelle grevant sa parcelle. Après qu’il lui a été fait interdiction de gêner son usage, A. recourt au Tribunal fédéral.
Le litige porte sur le droit d’opérer un demi-tour avec un véhicule sur la parcelle. Ce qui suppose d’utiliser non seulement le chemin faisant l’objet de la servitude, mais également une place à son extrémité. Le titre de la servitude (« de passage ») n’est pas suffisant pour l’interprétation, mais son contenu indique bien que la possibilité de demi-tour a été conférée au fonds dominant. Si un tel demi-tour était possible dans besoin de s’écarter du chemin, cette indication supplémentaire n’aurait pas été nécessaire, il s’agit donc bien d’un demi-tour sur la place.
Le recours est donc rejeté.
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