A. est en litige avec les époux B. Au vu de leur âge, ceux-ci demandant qu’un droit de passage leur soit conféré sur la parcelle de A. afin qu’ils puissent rejoindre leur propriété en voiture plutôt que par un long escalier. A. fait valoir que l’installation d’un ascenseur suffirait. Après que la demande a été acceptée, moyennant paiement d’une indemnité de CHF 35'000.-, A. recourt au Tribunal fédéral.

Le droit de passage ne peut être accordé qu’à des conditions strictes, si aucune autre solution ne permet au propriétaire du fond de rejoindre la voie publique. Dans le cas d’espèce, cette condition n’est pas remplie : la parcelle des époux B. est reliée à la voie publique par un escalier. Or, si l’installation d’un ascenseur n’est pas la solution la plus confortable, elle suffit à ce qu’un accès au terrain soit possible, rendant inutile le droit de passage.

Le recours est donc admis.