Refus d’une servitude de passage nécessaire
Refus d’une servitude de passage nécessaire
A. est propriétaire d’une parcelle qui n’a pas d’accès direct à la voie publique avec un véhicule. Il est en litige avec les propriétaires d’une parcelle voisine, et a demandé l’inscription d’une servitude de passage nécessaire. Celle-ci ayant été rejetée en deuxième instance, A. recourt au Tribunal fédéral.
Compte tenu de la valeur litigieuse, seul un recours constitutionnel subsidiaire est recevable.
L’instance précédente a retenu que A. n’avait qu’une occupation occasionnelle du chalet sis sur sa parcelle, et qu’il pouvait y accéder sans difficulté particulière par un chemin pédestre. Dans ces circonstances, il ne se justifie pas de lui accorder une servitude de passage.
Le recours est donc rejeté.
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