Rôles de l’avocat et du curateur
Rôles de l’avocat et du curateur
B. et C. sont les parents de A., ils sont en procédure de divorce à Hong Kong. B. a emmené l’enfant en Suisse et A. a demandé son retour. Un avocat s’est ensuite constitué pour A. dans le cadre de la procédure de retour. Estimant qu’il existe un doute sur le fait que l’avocat en question a été mandaté par A. plutôt que par son père B. et que cela générerait un conflit d’intérêts, le tribunal cantonal lui a refusé la capacité de postuler. A. et B. recourent au Tribunal fédéral.
Les rôles du curateur et de l’avocat peuvent se recouper, mais ne se rejoignent pas nécessairement, et si les intérêts de l’enfant et d’un des parents peuvent converger, cela ne signifie pas encore que l’avocat soit aux prises avec un conflit d’intérêts. En définitive, il s’agit surtout de déterminer si A. était suffisamment capable de discernement et pouvait mandater un conseil, question qui n’a pas été analysée par la cour cantonale, à qui la cause doit donc être renvoyée.
Le recours est donc admis et la cause renvoyée à l’instance précédente.
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