Contribution de prise en charge en cas de nouvel enfant
Contribution de prise en charge en cas de nouvel enfant
A. et B. sont les parents divorcés de C. Ils étaient initialement convenus de l’entretien de C. B. a ensuite demandé et obtenu une réduction de la contribution d’entretien. A. recourt au Tribunal fédéral.
Le litige porte pour l’essentiel sur la situation de A. après la naissance de son nouvel enfant D. (demi-frère de C.). Ce changement de situation peut amener à recalculer la contribution d’entretien, il n’y a pas de limites aux seuls faits touchant le débirentier.
Le Tribunal fédéral relève ensuite que les cas de remariage et de nouvel enfant peuvent aboutir à la suppression de la contribution d’entretien, solution qui est très controversée en doctrine. La question est toutefois laissée ouverte, A. ne critiquant pas les modalités du nouveau calcul.
Le recours est donc rejeté.
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