Calcul de la contribution d'entretien
Calcul de la contribution d'entretien
A. et B. sont les parents de deux enfants. Ils sont actuellement en procédure de divorce et sont en litige au sujet de la contribution d'entretien Après que celle-ci a été fixée en deuxième instance, A. recourt au Tribunal fédéral.
A. critique essentiellement la prise en compte d’un montant versé au moment de son licenciement. Il s’agit toutefois d’une indemnité versée pour compenser sa perte de revenus une fois qu’il sera au chômage et doit donc être considéré comme un revenu. En revanche, l’instance précédente a sombré dans l’arbitraire en prenant le montant brut, et non le montant net. Elle n’a pas non plus adapté la charge fiscale en résultant.
L’imputation d’un revenu hypothétique à la suite de la résiliation de son contrat de travail durant le temps d’essai n’est pas arbitraire, d’autant que A. avait déjà réalisé un revenu supérieur dans son ancien emploi.
La cause doit être renvoyée à l’instance précédente, qui devra également examiner si A. a droit à une contribution d'entretien compte tenu des modifications requises.
Le recours est donc admis.
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