Dans un arrêt TF 5A_690/2020, du 5 novembre 2020, le Tribunal fédéral a tranché, à nouveau, une question qui ne cesse de lui être posée, en particulier en recomposition familiale : comment faut-il considérer que le bien de l’enfant est le mieux servi lorsque l’un de ses parents entend déménager ?

Dans cette affaire, la mère, dotée de l’autorité parentale conjointe sur deux enfants nés hors mariage en 2012 et 2013, a exprimé le désir, en 2017, de déménager la résidence habituelle de ces enfants pour rejoindre son compagnon avec lequel elle avait acquis une maison, en France, à 150 km du lieu de vie du père de ses premiers enfants. Elle était alors enceinte du deuxième enfant de ce compagnon. Le père des enfants, qui avait déjà déplacé son propre domicile en 2015 pour suivre la mère à Genève après la séparation, était opposé au départ de ses enfants, dont il avait la garde alternée. A sa requête, une ordonnance de mesures superprovisionnelles  du Tribunal de Protection de l’Adulte et de l’Enfant de Genève a fait interdiction à la mère de déplacer la résidence habituelle des enfants le 7 novembre 2017 ; a ordonné le dépôt des documents d'identité des enfants auprès du Service de protection des mineurs (SPMi) ainsi que l'inscription des enfants et de leur mère dans le système de recherches informatisées de police (RIPOL/SIS) ;  a dit que les enfants devraient rester scolarisés à Genève à tout le moins jusqu'à l'issue de la procédure ; a exhorté les parties à entreprendre une médiation ; et a invité le SPMi à lui faire parvenir un rapport d'évaluation sociale.

L’arrêt du Tribunal fédéral a été rendu alors que cette mère avait accouché en avril 2020 du troisième enfant de ce compagnon, et était ainsi très présente au foyer.  Statuant sur le recours du père, il relève (c. 4) qu’eu égard à l'ensemble des éléments mis en exergue par la cour cantonale, il apparaît que les deux parents auraient pu...