Jusqu'à présent, le tribunal fédéral ne s'est jamais prononcé spécifiquement sur la question de savoir si, dans le cas de parents non mariés , il faut également prendre en compte une "grande tête" pour le parent qui s'occupe de l'enfant (au lieu de le payer). Dans son arrêt 5A_668/2021 du 19 juillet 2023, notre Haute Cour conclut qu’il ne faut pas attribuer une part d’excédent même virtuelle à l’autre parent, car cela n’assure pas une meilleure égalité, et pourrait même favoriser le parent débirentier non-marié.

A. et B. sont les parents de deux enfants. Ils se sont séparés en 2022. Les parties se sont accordées sur le principe d’une garde alternée, mais sont en litige au sujet de la contribution d’entretien. Après que celle-ci a été fixée en deuxième instance, A. recourt au Tribunal fédéral.

C. a été adoptée par B. A. était le mari de B. mais n’avait pas de lien de filiation avec C. Après la séparation, A. a demandé et obtenu de pouvoir entretenir des relations personnelles avec C. B. a appelé de cette décision et obtenu l’effet suspensif. A. recourt au Tribunal fédéral, demandant que l’effet suspensif soit levé.